Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF
60159 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1982, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 60159, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B).

📅 Créée en 1982
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SIREN
330 142 811
TVA
FR51330142811
APE
90.03B Autre création artistique

Siège Social

42 RUE NOTRE-DAME DE BON SECOURS
60200 60159
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Identité Juridique

Date création
1 juillet 1982
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
33014281100018

Dirigeants (1)

PB
PASCAL BERNARD
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 330142811 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 330142811 identifie PASCAL BERNARD, située à 60159. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR51330142811. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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