Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF
80021 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 80021, active dans le secteur Code APE inconnu: 62.41 (APE 62.41). PASCAL BERNARD fait partie des 2 entreprises du secteur Code APE inconnu: 62.41 à 80021.

📅 Créée en 1983
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SIREN
328 572 409
TVA
FR38328572409
APE
62.41 Code APE inconnu: 62.41

Siège Social

SQ HENRI MATISSE
80000 80021
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Identité Juridique

Date création
1 decembre 1983
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
32857240900014

Dirigeants (2)

PB
PASCAL BERNARD
Entrepreneur individuel
PB
PASCAL LOUIS MAX BERNARD
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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2 entreprises du même secteur dans cette ville.

CONSEIL SENECHAL
80021
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80021
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80021
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80021
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69283
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AUX 4 SAISONS
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SARL ROBERT FRERES
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PARIS

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 328572409 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 328572409 identifie PASCAL BERNARD, située à 80021. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 62.41 — Code APE inconnu: 62.41. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR38328572409. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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