Entrepreneur individuel PASCAL BADARD

ACTIF
40163 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2003, PASCAL BADARD est une entreprise individuelle basée à 40163, active dans le secteur Travaux de charpente (APE 43.91A). PASCAL BADARD fait partie des 6 entreprises du secteur Travaux de charpente à 40163.

📅 Créée en 2003
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
449 393 834
TVA
FR48449393834
APE
43.91A Travaux de charpente

Siège Social

122 RUE SCIERIE SOURNET
40210 40163
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Identité Juridique

Date création
21 juillet 2003
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
44939383400030

Dirigeants (2)

PB
PASCAL BADARD
Entrepreneur individuel
PB
PASCAL BADARD (BADARD)
Dirigeant

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour PASCAL BADARD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 449393834 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 449393834 identifie PASCAL BADARD, située à 40163. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL BADARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BADARD est 43.91A — Travaux de charpente. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL BADARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BADARD est FR48449393834. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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