Entrepreneur individuel PASCAL ARNAUD

ACTIF

07342 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, PASCAL ARNAUD est une entreprise individuelle basée à 07342, active dans le secteur Élevage d'autres bovins et de buffles (APE 01.42Z).

📅 Créée en 2002

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SIREN

440 358 943

TVA

FR85440358943

APE

01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège Social

GRAILLON
07690 07342

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2002
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44035894300015

Dirigeants (2)

PASCAL ARNAUD

Entrepreneur individuel

PASCAL ALBERT GILLES ARNAUD

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 440358943 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 440358943 identifie PASCAL ARNAUD, située à 07342. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL ARNAUD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL ARNAUD est 01.42Z — Élevage d'autres bovins et de buffles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL ARNAUD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL ARNAUD est FR85440358943. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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