Entrepreneur individuel PASCAL ARNAUD

ACTIF
42270 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, PASCAL ARNAUD est une entreprise individuelle basée à 42270, active dans le secteur Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (APE 70.22Z). PASCAL ARNAUD fait partie des 4 entreprises du secteur Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion à 42270.

📅 Créée en 1996
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
431 734 011
TVA
FR39431734011
APE
70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Siège Social

42240 42270
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
43173401100015

Dirigeants (1)

PA
PASCAL ARNAUD
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Outils de gestion pour PASCAL ARNAUD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 431734011 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 431734011 identifie PASCAL ARNAUD, située à 42270. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL ARNAUD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL ARNAUD est 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL ARNAUD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL ARNAUD est FR39431734011. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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