Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-01-16 · Voir les annonces

OSSMOS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de OSSMOS est 844789735.

Q: Quel est le code APE de OSSMOS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de OSSMOS est 46.90Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de OSSMOS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de OSSMOS est FR68844789735. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

JOURNANS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2018, OSSMOS est une SAS, société par actions simplifiée basée à JOURNANS, active dans le secteur Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (APE 46.90Z).

📅 Créée en 2018

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

844 789 735

TVA

FR68844789735

APE

46.90Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Siège Social

137 RUE DE L'EGLISE
01250 JOURNANS

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 decembre 2018
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège): 84478973500025

Dirigeants (4)

AUDALLIANCE

ASSOCIE

FRANCK LEBEURRE

President 56 ans

MATHIEU BOURUMEAU

President du Conseil d'Administration 51 ans

Commissaire aux comptes titulaire

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 84478973500025

137 RUE DE L'EGLISE, 01250 JOURNANS

APE 46.90Z

Actif

Etablissement

SIRET: 84478973500017

8 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS

APE 46.90Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-01-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2024-06-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2023-07-20 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour OSSMOS

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 844789735 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 844789735 identifie OSSMOS, située à JOURNANS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de OSSMOS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de OSSMOS est 46.90Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de OSSMOS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de OSSMOS est FR68844789735. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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