Annonce BODACC récente : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Publié le 2025-11-07 · Voir les annonces

OSIRIS

ACTIF
BREVONNES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2025, OSIRIS est une Société civile d'exploitation agricole basée à BREVONNES, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). OSIRIS fait partie des 23 entreprises du secteur Culture de la vigne à BREVONNES.

📅 Créée en 2025
SIREN
993 500 685
TVA
FR42993500685
APE
01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

LA LOGE LIONNE
10220 BREVONNES
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
8 octobre 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
SIRET (siège)
99350068500017

Dirigeants (2)

DG
DOROTHÉE BRIGITTE ANNE GAUTHIER (FRISCH)
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dirigeant

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 99350068500017

LA LOGE LIONNE, 10220 BREVONNES

APE 01.21Z

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-11-07 Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Activité: l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation et la gestion de tous biens viticoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article l311-1 du code rural et de la pêche maritime. l'exploitation directe ou indirecte de domaines viticoles, la production et la commercialisation de vins. la culture de la vigne, la vinification, l'élevage et la vente des produits de l'exploitation. et, plus généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet et l'altérant pas le caractère civil de la société. | Origine: Création

Capital : 10 000,00 EUR

Personnes mentionnees :
  • OSIRIS (Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAUTHIER Dorothée, Brigitte, Anne)
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de OSIRIS Gratuit

Extrait Kbis de OSIRIS

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de OSIRIS, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Outils de gestion pour OSIRIS

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 993500685 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 993500685 identifie OSIRIS, située à BREVONNES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de OSIRIS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de OSIRIS est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de OSIRIS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de OSIRIS est FR42993500685. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Comment obtenir le Kbis de OSIRIS ?
Si vous êtes dirigeant de OSIRIS, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.
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