NOS NOTES

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de NOS NOTES est 802711416.

Q: Quel est le code APE de NOS NOTES ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de NOS NOTES est 90.01Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de NOS NOTES ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de NOS NOTES est FR38802711416. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

SERVIES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, NOS NOTES est une Association déclarée basée à SERVIES, active dans le secteur Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). NOS NOTES fait partie des 5 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à SERVIES.

📅 Créée en 2014

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique

Compatible Factur-X 2026

SIREN

802 711 416

TVA

FR38802711416

APE

90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

PL DES PLATANES
81220 SERVIES

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 20 mai 2014
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 80271141600015

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 80271141600015

PL DES PLATANES, 81220 SERVIES

APE 90.01Z

Actif

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de NOS NOTES Gratuit

Extrait Kbis de NOS NOTES

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de NOS NOTES, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 802711416 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 802711416 identifie NOS NOTES, située à SERVIES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de NOS NOTES ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de NOS NOTES est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de NOS NOTES ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de NOS NOTES est FR38802711416. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de NOS NOTES ?

Si vous êtes dirigeant de NOS NOTES, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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