Entrepreneur individuel NICOLAS DUVAL

ACTIF
44129 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, NICOLAS DUVAL est une entreprise individuelle basée à 44129, active dans le secteur Charcuterie (APE 10.13B).

📅 Créée en 2008
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
502 683 840
TVA
FR01502683840
APE
10.13B Charcuterie

Siège Social

5 PLACE DU MARCHE
44160 44129
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Identité Juridique

Date création
8 janvier 2008
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
50268384000016

Dirigeants (1)

ND
NICOLAS DUVAL
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Actes & Comptes
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 502683840 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 502683840 identifie NICOLAS DUVAL, située à 44129. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de NICOLAS DUVAL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de NICOLAS DUVAL est 10.13B — Charcuterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de NICOLAS DUVAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de NICOLAS DUVAL est FR01502683840. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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