Entrepreneur individuel NICOLAS BERNARD

ACTIF

38400 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, NICOLAS BERNARD est une entreprise individuelle basée à 38400, active dans le secteur Production de films institutionnels et publicitaires (APE 59.11B).

📅 Créée en 2023

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SIREN

923 917 678

TVA

FR65923917678

APE

59.11B Production de films institutionnels et publicitaires

Siège Social

183 RUE DU 8 MAI 1945
38430 38400

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Identité Juridique

Date création: 31 aout 2023
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 92391767800016

Dirigeants (1)

NICOLAS BERNARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 923917678 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 923917678 identifie NICOLAS BERNARD, située à 38400. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de NICOLAS BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de NICOLAS BERNARD est 59.11B — Production de films institutionnels et publicitaires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de NICOLAS BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de NICOLAS BERNARD est FR65923917678. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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