Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-05-22 · Voir les annonces

MOSCA

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de MOSCA est 821839438.

Q: Quel est le code APE de MOSCA ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MOSCA est 56.10A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de MOSCA ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MOSCA est FR68821839438. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: MR GABRIEL

CORBAS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2016, MOSCA est une SAS, société par actions simplifiée basée à CORBAS, active dans le secteur Restauration traditionnelle (APE 56.10A). MOSCA fait partie des 69 entreprises du secteur Restauration traditionnelle à CORBAS.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2016

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

821 839 438

TVA

FR68821839438

APE

56.10A Restauration traditionnelle

Siège Social

8 RUE DES ROSES
69960 CORBAS

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 aout 2016
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 82183943800032

Dirigeants (1)

PATRICK SCALIA

President 60 ans

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 82183943800032

8 RUE DES ROSES, 69960 CORBAS

APE 70.10Z

Actif

MR GABRIEL

SIRET: 82183943800024

63 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69002 LYON

APE 56.10A

Actif

Etablissement

SIRET: 82183943800016

1 QUAI JULES COURMONT, 69002 LYON

APE 70.10Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-05-22 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

2025-05-21 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

2024-08-02 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2023-11-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour MOSCA

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 821839438 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 821839438 identifie MOSCA, située à CORBAS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MOSCA ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MOSCA est 56.10A — Restauration traditionnelle. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MOSCA ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MOSCA est FR68821839438. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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