Annonce BODACC récente : Modifications diverses

Publié le 2026-02-18 · Voir les annonces

MORIN T.P

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de MORIN T.P est 440517431.

Q: Quel est le code APE de MORIN T.P ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MORIN T.P est 43.12A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de MORIN T.P ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MORIN T.P est FR55440517431. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

COGNY Entreprise Mise à jour: 18/02/2026

Créée en 2002, MORIN T.P est une Société à Responsabilité Limitée basée à COGNY, active dans le secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (APE 43.12A). MORIN T.P fait partie des 26 entreprises du secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à COGNY.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2002

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

440 517 431

TVA

FR55440517431

APE

43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Siège Social

161 RUE DES ECOLES
69640 COGNY

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2002
Forme juridique: Société à Responsabilité Limitée
Capital social: 7500 €
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 44051743100019

Dirigeants (3)

GILLES PASCAL MORIN

Membre du conseil de surveillance 62 ans

GILLES MORIN

Membre du conseil de surveillance 62 ans

GILLES MORIN (MORIN)

Gérant

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2018

Chiffre d'affaires

Résultat net

1K€

Marge nette

Total actif

132K€

Résultat

1K€

Marge

Actif

132K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-18 Modifications diverses

[Modifications diverses] | MORIN T.P. | Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

2025-09-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

2024-12-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

2023-09-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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COGNY

CA : 609K€

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 440517431 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 440517431 identifie MORIN T.P, située à COGNY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MORIN T.P ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MORIN T.P est 43.12A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MORIN T.P ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MORIN T.P est FR55440517431. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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