Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-07-24 · Voir les annonces

MODUL-SYSTEM SA

ACTIF
BUSSY-SAINT-GEORGES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, MODUL-SYSTEM SA est une SA à conseil d'administration (sans autre indication) basée à BUSSY-SAINT-GEORGES, active dans le secteur Fabrication de carrosseries et remorques (APE 29.20Z).

👥 50-99 salaries salariés 📅 Créée en 1991
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
382 918 209
TVA
FR32382918209
APE
29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques

Siège Social

40 AVENUE GRAHAM BELL
77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
22 aout 1991
Forme juridique
SA à conseil d'administration (sans autre indication)
Effectif
50-99 salaries
SIRET (siège)
38291820900042

Dirigeants (10)

B.
B.E.A.S
ASSOCIE
[H
[PM] HAELLS AKTIEBOLAG
Directeur
BC
BCRH & ASSOCIES
ASSOCIE
UM
UNO RICKARD DAVID MICKELSON
Gerant 54 ans
SL
STEFAN LENNART LUNDGREN
Directeur 61 ans

Etablissements (4)

Donnees Financieres 2024

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
6.9M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de MODUL-SYSTEM SA : chiffre d'affaires de 9.3M€ (2016) a 11.9M€ (2019). Resultat net : 245K€ en 2019.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (7 ans)
2024
CA - Resultat - Actif 6 911 568 € Passif - Charges - Effectif -
2023
CA - Resultat - Actif 6 355 825 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA - Resultat - Actif 5 269 019 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA 11 858 152 € Resultat 244 626 € Actif 4 839 204 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA 11 098 951 € Resultat 346 780 € Actif 5 459 201 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA 9 448 649 € Resultat 229 604 € Actif 3 937 206 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA 9 260 138 € Resultat 256 279 € Actif 3 968 340 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-07-24 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
2024-10-03 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
2024-04-09 Modification

modification survenue sur l'administration

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
2024-03-22 Modification

modification survenue sur l'administration

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
2023-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
Voir sur INPI

Outils de gestion pour MODUL-SYSTEM SA

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
PDF → Factur-X
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Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 382918209 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 382918209 identifie MODUL-SYSTEM SA, située à BUSSY-SAINT-GEORGES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de MODUL-SYSTEM SA ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de MODUL-SYSTEM SA est 29.20Z — Fabrication de carrosseries et remorques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de MODUL-SYSTEM SA ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de MODUL-SYSTEM SA est FR32382918209. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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