M.O.D

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de M.O.D est 535131437.

Q: Quel est le code APE de M.O.D ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de M.O.D est 43.99C. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de M.O.D ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de M.O.D est FR91535131437. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

93048 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2011, M.O.D est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à 93048, active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (APE 43.99C). M.O.D fait partie des 20 entreprises du secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à 93048.

📅 Créée en 2011

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SIREN

535 131 437

TVA

FR91535131437

APE

43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège Social

305 RUE DE ROSNY
93100 93048

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 octobre 2011
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 53513143700027

Dirigeants

Aucun dirigeant declare dans les registres officiels (INPI/RCS).

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 53513143700027

305 RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL

APE 43.99C

Actif

Etablissement

SIRET: 53513143700019

107 ROUTE DE BONDY, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS

APE 43.99C

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de M.O.D Gratuit

Extrait Kbis de M.O.D

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de M.O.D, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 535131437 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 535131437 identifie M.O.D, située à 93048. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de M.O.D ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de M.O.D est 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de M.O.D ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de M.O.D est FR91535131437. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de M.O.D ?

Si vous êtes dirigeant de M.O.D, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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