Entrepreneur individuel MICHEL PASCAL

ACTIF

19031 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2001, MICHEL PASCAL est une entreprise individuelle basée à 19031, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). MICHEL PASCAL fait partie des 27 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 19031.

📅 Créée en 2001

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SIREN

442 860 029

TVA

FR05442860029

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

FADAT
19100 19031

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Identité Juridique

Date création: 12 decembre 2001
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44286002900010

Dirigeants (2)

MICHEL PASCAL

Entrepreneur individuel

MICHEL NOEL PASCAL

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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LE CERCLE DES ETUDIANTS

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SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

AVIGNON

CA : 19.8M€

SOC COOP AGRICOLE VALLEE RHONE VALGRAIN

LES TOURRETTES

CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 442860029 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 442860029 identifie MICHEL PASCAL, située à 19031. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MICHEL PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MICHEL PASCAL est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MICHEL PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MICHEL PASCAL est FR05442860029. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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