Entrepreneur individuel MICHEL NORMAND

ACTIF
56260 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, MICHEL NORMAND est une entreprise individuelle basée à 56260, active dans le secteur Code APE inconnu: 61.1A (APE 61.1A).

📅 Créée en 1994
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SIREN
397 900 481
TVA
FR55397900481
APE
61.1A Code APE inconnu: 61.1A

Siège Social

4 AVENUE FAVREL ET LINCY
56000 56260
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Identité Juridique

Date création
1 aout 1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39790048100011

Dirigeants (2)

MN
MICHEL NORMAND
Entrepreneur individuel
MN
MICHEL JEAN LOUIS NORMAND
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Actes & Comptes
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 397900481 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 397900481 identifie MICHEL NORMAND, située à 56260. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de MICHEL NORMAND ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de MICHEL NORMAND est 61.1A — Code APE inconnu: 61.1A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de MICHEL NORMAND ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de MICHEL NORMAND est FR55397900481. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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