Entrepreneur individuel MARCEL DANTON

ACTIF

42198 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, MARCEL DANTON est une entreprise individuelle basée à 42198, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.1A (APE 01.1A). MARCEL DANTON fait partie des 16 entreprises du secteur Code APE inconnu: 01.1A à 42198.

📅 Créée en 1991

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SIREN

409 278 892

TVA

FR18409278892

APE

01.1A Code APE inconnu: 01.1A

Siège Social

CHAZELLES
42370 42198

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Identité Juridique

Date création: 1 decembre 1991
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40927889200016

Dirigeants (1)

MARCEL DANTON

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 409278892 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 409278892 identifie MARCEL DANTON, située à 42198. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MARCEL DANTON ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MARCEL DANTON est 01.1A — Code APE inconnu: 01.1A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MARCEL DANTON ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MARCEL DANTON est FR18409278892. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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