LIBRE ART'BITRE

ACTIF
ORTHOUX SERIGNAC QUILHAN Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, LIBRE ART'BITRE est une Association déclarée basée à ORTHOUX SERIGNAC QUILHAN, active dans le secteur Autres activités récréatives et de loisirs (APE 93.29Z).

📅 Créée en 2014
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SIREN
803 419 050
TVA
FR95803419050
APE
93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs

Siège Social

RAURET
30260 ORTHOUX SERIGNAC QUILHAN
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Identité Juridique

Date création
16 juin 2014
Forme juridique
Association déclarée
SIRET (siège)
80341905000015

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Via site INPI
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Actes & Comptes
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 803419050 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 803419050 identifie LIBRE ART'BITRE, située à ORTHOUX SERIGNAC QUILHAN. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de LIBRE ART'BITRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de LIBRE ART'BITRE est 93.29Z — Autres activités récréatives et de loisirs. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de LIBRE ART'BITRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de LIBRE ART'BITRE est FR95803419050. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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