LES NOTES VERTES

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de LES NOTES VERTES est 539819458.

ACTIF

34032 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2011, LES NOTES VERTES est une Association déclarée basée à 34032, active dans le secteur Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). LES NOTES VERTES fait partie des 3 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à 34032.

📅 Créée en 2011

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

539 819 458

TVA

FR27539819458

APE

90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

59 RUE EDOUARD BRANLY
34500 34032

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Identité Juridique

Date création: 29 novembre 2011
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 53981945800024

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 53981945800024

59 RUE EDOUARD BRANLY, 34500 BEZIERS

APE 90.01Z

Actif

Etablissement

SIRET: 53981945800016

31 AVENUE DES CITES, 34310 MONTADY

APE 90.01Z

Ferme

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de LES NOTES VERTES Gratuit

Extrait Kbis de LES NOTES VERTES

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de LES NOTES VERTES, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 539819458 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 539819458 identifie LES NOTES VERTES, située à 34032. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LES NOTES VERTES ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LES NOTES VERTES est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LES NOTES VERTES ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LES NOTES VERTES est FR27539819458. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de LES NOTES VERTES ?

Si vous êtes dirigeant de LES NOTES VERTES, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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