Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-03-18 · Voir les annonces

LE TERRASSEMENT MOTORISE

ACTIF
CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, LE TERRASSEMENT MOTORISE est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, active dans le secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (APE 43.12A). LE TERRASSEMENT MOTORISE fait partie des 111 entreprises du secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR.

📅 Créée en 1991
SIREN
380 500 298
TVA
FR56380500298
APE
43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Siège Social

47 AVENUE DE L'EGALITE
21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1991
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
38050029800035

Dirigeants (1)

JC
JEAN-MARC CAREMENTRANT
Membre du conseil de surveillance 71 ans

Etablissements (3)

Donnees Financieres 2020

CA
-
Résultat
10K€
Marge
-
Actif
75K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de LE TERRASSEMENT MOTORISE : chiffre d'affaires de 167K€ (2016) a 164K€ (2017), pic a 167K€ en 2016. Resultat net : 10K€ en 2020.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (4 ans)
2020
CA - Resultat 9 877 € Actif 75 446 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -
2017
CA 164 196 € Resultat 24 385 € Actif 129 072 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA 166 881 € Resultat 7 005 € Actif 115 288 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-03-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
2025-03-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
2025-03-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
2025-03-13 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
2025-03-11 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour LE TERRASSEMENT MOTORISE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 380500298 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 380500298 identifie LE TERRASSEMENT MOTORISE, située à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de LE TERRASSEMENT MOTORISE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE TERRASSEMENT MOTORISE est 43.12A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de LE TERRASSEMENT MOTORISE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de LE TERRASSEMENT MOTORISE est FR56380500298. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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