Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2026-01-20 · Voir les annonces

LE SUZAN

CESSÉE

MAGESCQ Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, LE SUZAN est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à MAGESCQ, anciennement active dans Promotion immobilière de logements (APE 41.10A). LE SUZAN fait partie des 22 entreprises du secteur Promotion immobilière de logements à MAGESCQ.

📅 Créée en 2023

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

949 824 262

TVA

FR22949824262

APE

41.10A Promotion immobilière de logements

Siège Social

865 CHEMIN DE BELLEGARDE
40140 MAGESCQ

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 mars 2023
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 94982426200016

Dirigeants (1)

PS

PASCAL SAGARDIA

Membre du conseil de surveillance 52 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-20 Modification

Activité: Toutes activités liées à la promotion immobilière. L'activité de marchand de biens ; toutes opérations liées à l'activité de lotisseur

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

2025-11-23 Modification

Activité: Toutes activités liées à la promotion immobilière. L'activité de marchand de biens ; toutes opérations liées à l'activité de lotisseur

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

2025-10-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

2025-04-29 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

2023-03-16 Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Activité: toutes activités liées à la promotion immobilière. l'activité de marchand de biens ; toutes opérations liées à l'activité de lotisseur | Origine: Création

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Actes & Comptes

Bilans, statuts, PV

Outils de gestion pour LE SUZAN

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

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Vérifier Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 949824262 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 949824262 identifie LE SUZAN, située à MAGESCQ. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LE SUZAN ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE SUZAN est 41.10A — Promotion immobilière de logements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LE SUZAN ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE SUZAN est FR22949824262. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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