Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-11-11 · Voir les annonces

LE CLOS KERBASTIC

ACTIF
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2018, LE CLOS KERBASTIC est une Société en nom collectif basée à SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE, active dans le secteur Promotion immobilière de logements (APE 41.10A). LE CLOS KERBASTIC fait partie des 109 entreprises du secteur Promotion immobilière de logements à SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE.

📅 Créée en 2018
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
841 035 348
TVA
FR62841035348
APE
41.10A Promotion immobilière de logements

Siège Social

1 RUE LOUIS BRAILLE
35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
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Identité Juridique

Date création
22 juin 2018
Forme juridique
Société en nom collectif
SIRET (siège)
84103534800025

Dirigeants (4)

PI
PIERRE PROMOTION DEVELOPPEMENT
Autre
PI
PIERRE PROMOTION OCEANE
Autre
SB
SANDRA BLOT
Membre du conseil de surveillance 52 ans
Autre

Etablissements (2)

Donnees Financieres 2021

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
1.3M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (2 ans)
2021
CA - Resultat - Actif 1 342 756 € Passif - Charges - Effectif -
2020
CA 1 150 476 € Resultat 280 947 € Actif 1 966 524 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-11-11 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
2025-04-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
2025-04-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
2024-03-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour LE CLOS KERBASTIC

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 841035348 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 841035348 identifie LE CLOS KERBASTIC, située à SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de LE CLOS KERBASTIC ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE CLOS KERBASTIC est 41.10A — Promotion immobilière de logements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de LE CLOS KERBASTIC ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de LE CLOS KERBASTIC est FR62841035348. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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