Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-08-12 · Voir les annonces

LE CHAPUIS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de LE CHAPUIS est 331466102.

Q: Quel est le numéro de TVA de LE CHAPUIS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE CHAPUIS est FR05331466102. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: SA LE CHAPUIS

BLYES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1984, LE CHAPUIS est une Société anonyme à conseil d'administration (sans autre indication) basée à BLYES, active dans le secteur Hébergement social pour personnes âgées (APE 87.30A). LE CHAPUIS fait partie des 2 entreprises du secteur Hébergement social pour personnes âgées à BLYES.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 1984

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

331 466 102

TVA

FR05331466102

APE

87.30A Hébergement social pour personnes âgées

Objet Social: Exploitation d'une maison de retraite (holding)

Source : INPI (RNE)

Siège Social

668 ROUTE DE LOYETTES
01150 BLYES

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 21 decembre 1984
Forme juridique: Société anonyme à conseil d'administration (sans autre indication)
Capital social: 264000 €
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 33146610200042

Dirigeants (12)

MARTHE GARET PASCALE

Président du conseil d'administration , Administrateur 78 ans

MATHIAS GERMAIN FELMAN THOMAS

Administrateur 53 ans

CHLOE CORALIE FELMAN CAMILLE

Directeur Général , Administrateur 47 ans

DOMINIQUE RUEDAS

Commissaire aux comptes suppléant

[PM] FIDUCIAIRE LYONNAISE

ASSOCIE

Etablissements (4)

SA LE CHAPUIS Siege

SIRET: 33146610200042

668 ROUTE DE LOYETTES, 01150 BLYES

APE 87.30A

Actif

Etablissement

SIRET: 33146610200018

TERRE DU CHAPUIS, 01400 ROMANS

APE 87.10A

Ferme

Etablissement

SIRET: 33146610200026

100 COURS GAMBETTA, 69007 LYON

APE 74.1J

Ferme

Etablissement

SIRET: 33146610200034

41 QUAI JOSEPH GILLET, 69004 LYON

APE 87.30A

Ferme

Donnees Financieres 2018

Chiffre d'affaires

Résultat net

Marge nette

Total actif

9.1M€

Résultat

Marge

Actif

9.1M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de LE CHAPUIS : chiffre d'affaires de 345K€ (2016) a 917K€ (2017). Resultat net : 47K€ en 2017.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (3 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2018	-	-	9 133 524 €	-	-	-
2017	917 117 €	46 782 €	8 274 353 €	-	-	-
2016	345 102 €	-176 636 €	6 158 522 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2018

CA - Resultat - Actif 9 133 524 € Passif - Charges - Effectif -

2017

CA 917 117 € Resultat 46 782 € Actif 8 274 353 € Passif - Charges - Effectif -

2016

CA 345 102 € Resultat -176 636 € Actif 6 158 522 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-08-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2024-07-07 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2023-09-22 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2023-05-16 RCS_A

Activité: exploitation de toutes maisons de retraite directe et indirecte, et de tous établissements sanitaires et sociaux | Origine: Transfert d'établissement

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

6 PDF · Voir sur INPI

Voir les 6 documents PDF

Bilan / Comptes Annuels

0.9 Mo

Bilan / Comptes Annuels

0.7 Mo

Bilan / Comptes Annuels

0.8 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

1.4 Mo

Acte / Statuts

1.4 Mo

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — Registre National des Entreprises

Dénomination

LE CHAPUIS

Forme juridique

Société anonyme à conseil d'administration (sans autre indication)

Capital social

264000 €

Adresse du siège

668 ROUTE DE LOYETTES 01150 BLYES FRANCE

Code APE

8730A - Hébergement social pour personnes âgées

Date d'immatriculation

07/01/1985

Date de clôture

31/12

Objet social

Exploitation d'une maison de retraite (holding)

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
FELMAN CAMILLE	Directeur Général , Administrateur
FELMAN THOMAS	Administrateur
GARET PASCALE	Président du conseil d'administration , Administrateur
RUEDAS DOMINIQUE	Commissaire aux comptes suppléant

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 331466102 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 331466102 identifie LE CHAPUIS, située à BLYES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LE CHAPUIS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE CHAPUIS est 87.30A — Hébergement social pour personnes âgées. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LE CHAPUIS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE CHAPUIS est FR05331466102. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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