Annonce BODACC récente : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Publié le 2024-04-30 · Voir les annonces

L'ARCHE BRUNE

ACTIF
TERRANJOU Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2024, L'ARCHE BRUNE est une Exploitation agricole à responsabilité limitée basée à TERRANJOU, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). L'ARCHE BRUNE fait partie des 119 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à TERRANJOU.

📅 Créée en 2024
SIREN
927 750 075
TVA
FR40927750075
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

4 RUE DE LA CROIX DE LA BRUNE
49380 TERRANJOU
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 avril 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIRET (siège)
92775007500016

Dirigeants (2)

TM
THIERRY BERTRAND MAQUIN
Membre du conseil de surveillance 48 ans
AC
ALEXANDRE DOMINIQUE JEAN-LOUIS CHEVALLIER
Membre du conseil de surveillance 38 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2024-04-30 Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Activité: l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article l. 311-1 du code rural, et notamment les cultures de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses | Origine: Création

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour L'ARCHE BRUNE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 927750075 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 927750075 identifie L'ARCHE BRUNE, située à TERRANJOU. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de L'ARCHE BRUNE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de L'ARCHE BRUNE est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de L'ARCHE BRUNE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de L'ARCHE BRUNE est FR40927750075. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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