Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-24 · Voir les annonces

LA TOILERIE

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de LA TOILERIE est 829951409.

Q: Quel est le numéro de TVA de LA TOILERIE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LA TOILERIE est FR39829951409. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

DIJON Entreprise Mise à jour: 24/02/2026

Créée en 2017, LA TOILERIE est une SAS, société par actions simplifiée basée à DIJON, active dans le secteur Programmation informatique (APE 62.01Z). LA TOILERIE fait partie des 522 entreprises du secteur Programmation informatique à DIJON.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2017

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

829 951 409

TVA

FR39829951409

APE

62.01Z Programmation informatique

Siège Social

14 RUE LAMARTINE
21000 DIJON

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 24 mai 2017
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 82995140900020

Dirigeants (1)

BRUNO SEGUIN

President 54 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 82995140900020

14 RUE LAMARTINE, 21000 DIJON

APE 62.01Z

Actif

Etablissement

SIRET: 82995140900012

34 RUE DE TALANT, 21000 DIJON

APE 62.01Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (7 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-24 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | La Toilerie | 21000 Dijon | Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

2025-06-15 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

2024-05-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

2024-05-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

2024-05-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 122.6M€

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CA : 522.9M€

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 829951409 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 829951409 identifie LA TOILERIE, située à DIJON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LA TOILERIE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LA TOILERIE est 62.01Z — Programmation informatique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LA TOILERIE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LA TOILERIE est FR39829951409. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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