Annonce BODACC récente : Ventes et cessions

Publié le 2026-02-12 · Voir les annonces

LA CAPSULE

ACTIF
BOURG-EN-BRESSE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2023, LA CAPSULE est une SAS, société par actions simplifiée basée à BOURG-EN-BRESSE, active dans le secteur Restauration de type rapide (APE 56.10C). LA CAPSULE fait partie des 395 entreprises du secteur Restauration de type rapide à BOURG-EN-BRESSE.

📅 Créée en 2023
SIREN
948 791 462
TVA
FR93948791462
APE
56.10C Restauration de type rapide

Activite declaree: Vente de repas alimentaires non réglementés à emporter et vente de boissons non alcoolisées dans un food truckLa préparation de plats à emporter, de boisson non alcoolisé, la livraison de repas aux particuliers et professionnelsL'organisation de tout événement public, privé ou associatif tels que spectacles, concerts, fêtes, conventions, séminaires

Source : BODACC

Siège Social

7 RUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT
01000 BOURG-EN-BRESSE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
31 janvier 2023
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège)
94879146200013

Dirigeants (1)

TF
THOMAS HERVÉ FETTOUHI
President 32 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2024

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
56K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-12 Ventes et cessions

[Ventes et cessions] | La Capsule, SAS BAR - PIZZERIA - LE PELOUX | 01000 Bourg-en-Bresse | Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse | Activite: Vente de repas alimentaires non réglementés à emporter et vente de boissons non alcoolisées dans un food truckLa préparation de plats à emporter, de boisson non alcoolisé, la livraison de repas aux pa

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2026-02-12 Ventes et cessions

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Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
2025-01-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour LA CAPSULE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 948791462 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 948791462 identifie LA CAPSULE, située à BOURG-EN-BRESSE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de LA CAPSULE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de LA CAPSULE est 56.10C — Restauration de type rapide. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de LA CAPSULE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de LA CAPSULE est FR93948791462. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite