Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-02 · Voir les annonces

JS PROJECT

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de JS PROJECT est 793648999.

Q: Quel est le numéro de TVA de JS PROJECT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JS PROJECT est FR44793648999. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: CUISINELLA

DOMMARTIN-LES-TOUL Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, JS PROJECT est une SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à DOMMARTIN-LES-TOUL, active dans le secteur Commerce de détail de meubles (APE 47.59A). Son chiffre d'affaires s'élève à 925K€, en hausse de 37% par rapport à l'exercice précédent. Le CA a évolué de 753K€ à 1.3M€ sur 7 ans, marquant une croissance significative. JS PROJECT fait partie des 52 entreprises du secteur Commerce de détail de meubles à DOMMARTIN-LES-TOUL.

📈 +37% CA 👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2013 📊 4 entreprises dans ce secteur

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

793 648 999

TVA

FR44793648999

APE

47.59A Commerce de détail de meubles

Objet Social: La conception, la fabrication, le commerce et l'installation de tous mobiliers, appareils ménagers, quincaillerie, et de tous produits et prestations se rapportant à l'aménagement et la décoration de la maison

Source : INPI (RNE)

Siège Social

2 RUE DU PONT DE VILLEY
54200 DOMMARTIN-LES-TOUL

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 14 juin 2013
Forme juridique: SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital social: 20000 €
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 79364899900019

Dirigeants (2)

HERVE SCHWEITZER

Gérant

HERVE SCHWEITZER

Membre du conseil de surveillance 61 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

925K€ +36.8%

Résultat net

22K€

Marge nette

2.3%

Total actif

795K€

Moyenne secteur

1.3M€

Médiane secteur

1.3M€

vs moyenne

÷1.4

Entreprises à DOMMARTIN-LES-TOUL

925K€

+36.8%

Résultat

22K€

Marge

2.3%

Actif

795K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de JS PROJECT : chiffre d'affaires de 753K€ (2017) a 1.3M€ (2024). Resultat net : 38K€ en 2024.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (7 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	1 265 399 €	37 668 €	740 240 €	-	-	-
2024	925 130 €	21 657 €	794 556 €	-	-	-
2023	-	-	725 688 €	-	-	-
2022	1 249 838 €	80 506 €	615 873 €	-	-	-
2021	1 019 216 €	89 023 €	782 267 €	-	-	-
2020	898 937 €	32 123 €	412 537 €	-	-	-
2017	752 655 €	19 788 €	335 289 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA 1 265 399 € Resultat 37 668 € Actif 740 240 € Passif - Charges - Effectif -

2024

CA 925 130 € Resultat 21 657 € Actif 794 556 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA - Resultat - Actif 725 688 € Passif - Charges - Effectif -

2022

CA 1 249 838 € Resultat 80 506 € Actif 615 873 € Passif - Charges - Effectif -

2021

CA 1 019 216 € Resultat 89 023 € Actif 782 267 € Passif - Charges - Effectif -

2020

CA 898 937 € Resultat 32 123 € Actif 412 537 € Passif - Charges - Effectif -

2017

CA 752 655 € Resultat 19 788 € Actif 335 289 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-02 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

2024-10-22 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

2023-10-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

1 PDF · Voir sur INPI

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Bilan / Comptes Annuels

1.4 Mo

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — mis à jour le 18/10/2024

Dénomination

JS PROJECT

Identifiants

SIREN 793 648 999 · SIRET 79364899900019

Forme juridique

SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Capital social

20000 €

Adresse du siège

2 RUE DU PONT DE VILLEY 54200 DOMMARTIN-LES-TOUL FRANCE

Code APE

4759A — Commerce de détail de meubles

Date d'immatriculation

14/06/2013

Date de clôture

31/12

Objet social

La conception, la fabrication, le commerce et l'installation de tous mobiliers, appareils ménagers, quincaillerie, et de tous produits et prestations se rapportant à l'aménagement et la décoration de la maison

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
	—

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 793648999 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 793648999 identifie JS PROJECT, située à DOMMARTIN-LES-TOUL. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JS PROJECT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JS PROJECT est 47.59A — Commerce de détail de meubles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JS PROJECT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JS PROJECT est FR44793648999. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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