Entrepreneur individuel JOHN BATAILLARD

ACTIF
25388 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, JOHN BATAILLARD est une entreprise individuelle basée à 25388, active dans le secteur Enseignement supérieur (APE 85.42Z).

📅 Créée en 2021
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
903 369 080
TVA
FR02903369080
APE
85.42Z Enseignement supérieur

Siège Social

27 FAUBOURG DE BESANCON
25200 25388
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 2021
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
90336908000010

Dirigeants (2)

JB
JOHN BATAILLARD
Entrepreneur individuel
JB
JOHN DENIS DANIEL BATAILLARD
Dirigeant

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour JOHN BATAILLARD

Facture Factur-X
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 903369080 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 903369080 identifie JOHN BATAILLARD, située à 25388. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de JOHN BATAILLARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JOHN BATAILLARD est 85.42Z — Enseignement supérieur. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de JOHN BATAILLARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de JOHN BATAILLARD est FR02903369080. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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