Entrepreneur individuel JEAN PASCAL

ACTIF

43090 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1964, JEAN PASCAL est une entreprise individuelle basée à 43090, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). JEAN PASCAL fait partie des 14 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 43090.

📅 Créée en 1964

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SIREN

409 397 320

TVA

FR88409397320

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

43170 43090

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1964
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40939732000014

Dirigeants (1)

JEAN PASCAL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 40939732000014

, 43170 ESPLANTAS-VAZEILLES

APE 01.11Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de JEAN PASCAL Gratuit

Extrait Kbis de JEAN PASCAL

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de JEAN PASCAL, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à 43090 Voir l'annuaire →

14 entreprises du même secteur dans cette ville.

BERNARD GUY

43090

DOMINIQUE CUBIZOLLES (VACHELARD)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VAZEILLES PRES SAUGUES

43090

DIDIER ANDRIEUX

43090

Entreprises du même secteur — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Voir l'annuaire →

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

AVIGNON

CA : 19.8M€

SOC COOP AGRICOLE VALLEE RHONE VALGRAIN

LES TOURRETTES

CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 409397320 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 409397320 identifie JEAN PASCAL, située à 43090. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JEAN PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN PASCAL est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JEAN PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN PASCAL est FR88409397320. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de JEAN PASCAL ?

Si vous êtes dirigeant de JEAN PASCAL, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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