Entrepreneur individuel JEAN PASCAL

ACTIF

46252 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1981, JEAN PASCAL est une entreprise individuelle basée à 46252, active dans le secteur Élevage d'ovins et de caprins (APE 01.45Z). JEAN PASCAL fait partie des 14 entreprises du secteur Élevage d'ovins et de caprins à 46252.

📅 Créée en 1981

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SIREN

404 558 793

TVA

FR72404558793

APE

01.45Z Élevage d'ovins et de caprins

Siège Social

LD BARDET
46360 46252

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Identité Juridique

Date création: 8 decembre 1981
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40455879300018

Dirigeants (2)

JEAN PASCAL

Entrepreneur individuel

JEAN JACQUES ROLAND PASCAL

Dirigeant

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 40455879300018

LD BARDET, 46360 LES PECHS DU VERS

APE 01.45Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de JEAN PASCAL Gratuit

Extrait Kbis de JEAN PASCAL

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de JEAN PASCAL, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 404558793 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 404558793 identifie JEAN PASCAL, située à 46252. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JEAN PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN PASCAL est 01.45Z — Élevage d'ovins et de caprins. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JEAN PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN PASCAL est FR72404558793. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de JEAN PASCAL ?

Si vous êtes dirigeant de JEAN PASCAL, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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