Entrepreneur individuel JEAN BUFFAT

ACTIF
07324 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1980, JEAN BUFFAT est une entreprise individuelle basée à 07324, active dans le secteur Culture de fruits à pépins et à noyau (APE 01.24Z).

📅 Créée en 1980
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SIREN
412 784 936
TVA
FR52412784936
APE
01.24Z Culture de fruits à pépins et à noyau

Siège Social

VILLARD
07300 07324
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1980
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
41278493600012

Dirigeants (2)

JB
JEAN BUFFAT
Entrepreneur individuel
JB
JEAN LOUIS BUFFAT
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Outils de gestion pour JEAN BUFFAT

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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LANDY SARL PEPINIERE
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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 412784936 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 412784936 identifie JEAN BUFFAT, située à 07324. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de JEAN BUFFAT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN BUFFAT est 01.24Z — Culture de fruits à pépins et à noyau. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de JEAN BUFFAT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN BUFFAT est FR52412784936. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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