Entrepreneur individuel JACQUES ROUSSEL

ACTIF

63257 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, JACQUES ROUSSEL est une entreprise individuelle basée à 63257, active dans le secteur Élevage de vaches laitières (APE 01.41Z). JACQUES ROUSSEL fait partie des 17 entreprises du secteur Élevage de vaches laitières à 63257.

📅 Créée en 1996

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SIREN

413 575 663

TVA

FR01413575663

APE

01.41Z Élevage de vaches laitières

Siège Social

BRAVANT
63210 63257

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1996
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41357566300013

Dirigeants (1)

JACQUES ROUSSEL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 413575663 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 413575663 identifie JACQUES ROUSSEL, située à 63257. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JACQUES ROUSSEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JACQUES ROUSSEL est 01.41Z — Élevage de vaches laitières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JACQUES ROUSSEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JACQUES ROUSSEL est FR01413575663. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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