Entrepreneur individuel JACQUES RIVIERE

ACTIF

11392 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1976, JACQUES RIVIERE est une entreprise individuelle basée à 11392, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). JACQUES RIVIERE fait partie des 3 entreprises du secteur Culture de la vigne à 11392.

📅 Créée en 1976

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SIREN

405 030 396

TVA

FR39405030396

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

11220 11392

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1976
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40503039600015

Dirigeants (2)

JACQUES RIVIERE

Entrepreneur individuel

JACQUES FRANCIS RENE RIVIERE

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 405030396 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 405030396 identifie JACQUES RIVIERE, située à 11392. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JACQUES RIVIERE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JACQUES RIVIERE est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JACQUES RIVIERE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JACQUES RIVIERE est FR39405030396. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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