Entrepreneur individuel JACQUES POUGET

ACTIF

12133 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, JACQUES POUGET est une entreprise individuelle basée à 12133, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). JACQUES POUGET fait partie des 15 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 12133.

📅 Créée en 2008

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SIREN

502 043 805

TVA

FR11502043805

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

MOUSSENS
12450 12133

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2008
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 50204380500014

Dirigeants (2)

JACQUES POUGET

Entrepreneur individuel

JACQUES JEAN-MARIE POUGET

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 502043805 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 502043805 identifie JACQUES POUGET, située à 12133. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JACQUES POUGET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JACQUES POUGET est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JACQUES POUGET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JACQUES POUGET est FR11502043805. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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