Entrepreneur individuel JACQUES PASCAL

ACTIF

12169 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1974, JACQUES PASCAL est une entreprise individuelle basée à 12169, active dans le secteur Élevage d'autres bovins et de buffles (APE 01.42Z). JACQUES PASCAL fait partie des 19 entreprises du secteur Élevage d'autres bovins et de buffles à 12169.

📅 Créée en 1974

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SIREN

407 971 613

TVA

FR85407971613

APE

01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège Social

AU MASNAU
12800 12169

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1974
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40797161300010

Dirigeants (2)

JACQUES PASCAL

Entrepreneur individuel

JACQUES MARIE JEAN P PASCAL

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 407971613 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 407971613 identifie JACQUES PASCAL, située à 12169. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de JACQUES PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de JACQUES PASCAL est 01.42Z — Élevage d'autres bovins et de buffles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de JACQUES PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de JACQUES PASCAL est FR85407971613. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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