Entrepreneur individuel JACQUES CHAPELLE

ACTIF
07102 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1980, JACQUES CHAPELLE est une entreprise individuelle basée à 07102, active dans le secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (APE 16.29Z).

📅 Créée en 1980
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
776 244 931
TVA
FR30776244931
APE
16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Siège Social

1474 AVENUE SADI CARNOT
07500 07102
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1980
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
77624493100031

Dirigeants (2)

JC
JACQUES CHAPELLE
Entrepreneur individuel
JC
JACQUES EMMANUEL CHAPELLE
Dirigeant

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour JACQUES CHAPELLE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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07102
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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 776244931 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 776244931 identifie JACQUES CHAPELLE, située à 07102. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de JACQUES CHAPELLE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JACQUES CHAPELLE est 16.29Z — Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de JACQUES CHAPELLE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de JACQUES CHAPELLE est FR30776244931. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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