Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-11 · Voir les annonces

IT QUALITY SYSTEMS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de IT QUALITY SYSTEMS est 795089812.

ACTIF

AULNAY-SOUS-BOIS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, IT QUALITY SYSTEMS est une SAS, société par actions simplifiée basée à AULNAY-SOUS-BOIS, active dans le secteur Autres activités informatiques (APE 62.09Z). IT QUALITY SYSTEMS fait partie des 385 entreprises du secteur Autres activités informatiques à AULNAY-SOUS-BOIS.

📅 Créée en 2013

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

795 089 812

TVA

FR66795089812

APE

62.09Z Autres activités informatiques

Siège Social

6 RUE MARCEAU
93600 AULNAY-SOUS-BOIS

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 octobre 2013
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège): 79508981200023

Dirigeants (1)

SEYDOU SALL

President 48 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 79508981200023

6 RUE MARCEAU, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS

APE 62.09Z

Actif

Etablissement

SIRET: 79508981200015

11 RUE DU GRAND COCODRILLE, 77500 CHELLES

APE 62.02A

Ferme

Donnees Financieres 2023

Chiffre d'affaires

Résultat net

4K€

Marge nette

Total actif

20K€

Résultat

4K€

Marge

Actif

20K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (3 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2023	-	3 608 €	19 984 €	-	-	-
2022	-	-	4 974 €	-	-	-
2016	-	-5 328 €	2 800 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2023

CA - Resultat 3 608 € Actif 19 984 € Passif - Charges - Effectif -

2022

CA - Resultat - Actif 4 974 € Passif - Charges - Effectif -

2016

CA - Resultat -5 328 € Actif 2 800 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-11 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

2024-09-26 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

2023-10-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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DOIT INTERNATIONAL FRANCE SAS

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 795089812 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 795089812 identifie IT QUALITY SYSTEMS, située à AULNAY-SOUS-BOIS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de IT QUALITY SYSTEMS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de IT QUALITY SYSTEMS est 62.09Z — Autres activités informatiques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de IT QUALITY SYSTEMS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de IT QUALITY SYSTEMS est FR66795089812. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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