Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-19 · Voir les annonces

HTS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de HTS est 420436107.

Q: Quel est le code APE de HTS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de HTS est 46.69B. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de HTS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de HTS est FR67420436107. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

CHAPONOST Entreprise Mise à jour: 19/02/2026

Créée en 1998, HTS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CHAPONOST, active dans le secteur Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (APE 46.69B). HTS fait partie des 66 entreprises du secteur Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers à CHAPONOST.

📅 Créée en 1998

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

420 436 107

TVA

FR67420436107

APE

46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Siège Social

7 CHEMIN DE TRAINE-FESSES
69630 CHAPONOST

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 octobre 1998
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 42043610700049

Dirigeants (3)

CATHERINE GENEVIER

Membre du conseil de surveillance 72 ans

JEAN-YVES HATAT

Membre du conseil de surveillance 73 ans

CATHERINE HATAT (GENEVIER)

Gérant

Etablissements (4)

Etablissement Siege

SIRET: 42043610700049

7 CHEMIN DE TRAINE-FESSES, 69630 CHAPONOST

APE 46.69B

Actif

Etablissement

SIRET: 42043610700015

35 RUE DU MARAIS, 69100 VILLEURBANNE

APE 51.8M

Ferme

Etablissement

SIRET: 42043610700023

12 CHEMIN DE CHAPOLY-LAVAL, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL

APE 46.69B

Ferme

Etablissement

SIRET: 42043610700031

133 CHEMIN DE BEAUVERSANT, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL

APE 46.69B

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-19 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | HTS | 69630 Chaponost | Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

Tribunal: Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

2025-01-30 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

2024-06-13 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2023-01-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2023-01-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 420436107 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 420436107 identifie HTS, située à CHAPONOST. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de HTS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de HTS est 46.69B — Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de HTS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de HTS est FR67420436107. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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