Entrepreneur individuel HELENE PASCAL

ACTIF

Enseigne: HELENE PASCAL ARCHITECTE

42011 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, HELENE PASCAL est une entreprise individuelle basée à 42011, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z).

📅 Créée en 2002

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

441 590 338

TVA

FR25441590338

APE

71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

556 ROUTE DE NERONDE
42510 42011

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 avril 2002
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44159033800030

Dirigeants (1)

HELENE PASCAL

Entrepreneur individuel

Certifications & Labels

RGE

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 44159033800030

556 ROUTE DE NERONDE, 42510 BALBIGNY

APE 71.11Z

Actif

HELENE PASCAL ARCHITECTE

SIRET: 44159033800014

34 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 01130 NANTUA

APE 74.2A

Ferme

Etablissement

SIRET: 44159033800022

14 RUE DU 8 MAI, 42510 BALBIGNY

APE 71.11Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de HELENE PASCAL Gratuit

Extrait Kbis de HELENE PASCAL

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de HELENE PASCAL, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 441590338 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 441590338 identifie HELENE PASCAL, située à 42011. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de HELENE PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de HELENE PASCAL est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de HELENE PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de HELENE PASCAL est FR25441590338. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de HELENE PASCAL ?

Si vous êtes dirigeant de HELENE PASCAL, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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