Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-05-09 · Voir les annonces

H.A.RT

ACTIF
SAINT-ISMIER Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, H.A.RT est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à SAINT-ISMIER, active dans le secteur Activités comptables (APE 69.20Z). H.A.RT fait partie des 16 entreprises du secteur Activités comptables à SAINT-ISMIER.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2010
SIREN
528 435 712
TVA
FR64528435712
APE
69.20Z Activités comptables

Siège Social

244 CHEMIN DE LA TOUR D’ARCES
38330 SAINT-ISMIER
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
8 novembre 2010
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
52843571200013

Dirigeants (1)

RT
RENAUD JACQUES THIEULOY
Membre du conseil de surveillance 53 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-05-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2024-05-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2024-02-22 Modification

Modification du capital.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2023-02-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour H.A.RT

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 528435712 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 528435712 identifie H.A.RT, située à SAINT-ISMIER. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de H.A.RT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de H.A.RT est 69.20Z — Activités comptables. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de H.A.RT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de H.A.RT est FR64528435712. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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