Entrepreneur individuel FREDERIC SANCHEZ

ACTIF

09185 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, FREDERIC SANCHEZ est une entreprise individuelle basée à 09185, active dans le secteur Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (APE 10.71C).

📅 Créée en 1996

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SIREN

403 916 927

TVA

FR21403916927

APE

10.71C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Siège Social

58 RUE BOULBONNE
09270 09185

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1996
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40391692700029

Dirigeants (2)

FREDERIC SANCHEZ

Entrepreneur individuel

FREDERIC ANDRE SANCHEZ

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 40391692700029

58 RUE BOULBONNE, 09270 MAZERES

APE 10.71C

Actif

Etablissement

SIRET: 40391692700011

RUE DE L'ORBIEU, 11200 FERRALS-LES-CORBIERES

APE 10.71C

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 403916927 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 403916927 identifie FREDERIC SANCHEZ, située à 09185. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FREDERIC SANCHEZ ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC SANCHEZ est 10.71C — Boulangerie et boulangerie-pâtisserie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FREDERIC SANCHEZ ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC SANCHEZ est FR21403916927. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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