Entrepreneur individuel FREDERIC PELLAT

ACTIF

12300 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2005, FREDERIC PELLAT est une entreprise individuelle basée à 12300, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). FREDERIC PELLAT fait partie des 16 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 12300.

📅 Créée en 2005

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SIREN

493 166 292

TVA

FR83493166292

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

ROUTE DE RIEUPEYROUX
12200 12300

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Identité Juridique

Date création: 8 fevrier 2005
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 49316629200018

Dirigeants (2)

FREDERIC PELLAT

Entrepreneur individuel

FREDERIC SERGE RENE PELLAT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 493166292 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 493166292 identifie FREDERIC PELLAT, située à 12300. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FREDERIC PELLAT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC PELLAT est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FREDERIC PELLAT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC PELLAT est FR83493166292. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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