Entrepreneur individuel FREDERIC MOREL

ACTIF

70528 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1999, FREDERIC MOREL est une entreprise individuelle basée à 70528, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). FREDERIC MOREL fait partie des 12 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 70528.

📅 Créée en 1999

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SIREN

421 733 296

TVA

FR91421733296

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

ECHEVANNE
70100 70528

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1999
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 42173329600014

Dirigeants (2)

FREDERIC MOREL

Entrepreneur individuel

FREDERIC JEAN MARIE JEAN-MARIE MOREL

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 421733296 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 421733296 identifie FREDERIC MOREL, située à 70528. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FREDERIC MOREL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC MOREL est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FREDERIC MOREL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC MOREL est FR91421733296. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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