Entrepreneur individuel FREDERIC MANSUY

ACTIF
39445 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, FREDERIC MANSUY est une entreprise individuelle basée à 39445, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B). FREDERIC MANSUY fait partie des 3 entreprises du secteur Autre création artistique à 39445.

📅 Créée en 2022
SIREN
910 665 728
TVA
FR53910665728
APE
90.03B Autre création artistique

Siège Social

25 RLE LA RUELLE
39570 39445
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
22 fevrier 2022
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
91066572800010

Dirigeants (1)

FM
FREDERIC MANSUY
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour FREDERIC MANSUY

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 910665728 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 910665728 identifie FREDERIC MANSUY, située à 39445. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FREDERIC MANSUY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC MANSUY est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FREDERIC MANSUY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC MANSUY est FR53910665728. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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