Entrepreneur individuel FREDERIC BROUSSE

ACTIF

Enseigne: LA GAJEANNE

11407 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, FREDERIC BROUSSE est une entreprise individuelle basée à 11407, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). FREDERIC BROUSSE fait partie des 15 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 11407.

📅 Créée en 2000
SIREN
432 932 713
TVA
FR64432932713
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LA JASSE
11400 11407
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 juillet 2000
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
43293271300014

Dirigeants (1)

FB
FREDERIC BROUSSE
Entrepreneur individuel

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour FREDERIC BROUSSE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 432932713 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 432932713 identifie FREDERIC BROUSSE, située à 11407. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FREDERIC BROUSSE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC BROUSSE est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FREDERIC BROUSSE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC BROUSSE est FR64432932713. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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