Entrepreneur individuel FREDERIC BROUARD

ACTIF
49092 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1999, FREDERIC BROUARD est une entreprise individuelle basée à 49092, active dans le secteur Activité des médecins généralistes (APE 86.21Z). FREDERIC BROUARD fait partie des 21 entreprises du secteur Activité des médecins généralistes à 49092.

📅 Créée en 1999
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SIREN
428 594 154
TVA
FR41428594154
APE
86.21Z Activité des médecins généralistes

Siège Social

7 RUE DE LA BARRE
49120 49092
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Identité Juridique

Date création
8 novembre 1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
42859415400067

Dirigeants (1)

FB
FREDERIC BROUARD
Entrepreneur individuel

Etablissements (6)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 428594154 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 428594154 identifie FREDERIC BROUARD, située à 49092. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FREDERIC BROUARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC BROUARD est 86.21Z — Activité des médecins généralistes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FREDERIC BROUARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC BROUARD est FR41428594154. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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