Entrepreneur individuel FREDERIC BAUSELA

ACTIF

Enseigne: AUTOUR DU BOIS

31287 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, FREDERIC BAUSELA est une entreprise individuelle basée à 31287, active dans le secteur Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (APE 16.29Z).

📅 Créée en 2010

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SIREN

524 602 364

TVA

FR49524602364

APE

16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Siège Social

5 RUE EDMOND LASSALLE
31410 31287

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Identité Juridique

Date création: 26 aout 2010
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 52460236400027

Dirigeants (2)

FREDERIC BAUSELA

Entrepreneur individuel

FREDERIC BAUSELA (BAUSELA)

Dirigeant

Etablissements (2)

AUTOUR DU BOIS Siege

SIRET: 52460236400027

5 RUE EDMOND LASSALLE, 31410 LAVERNOSE-LACASSE

APE 16.29Z

Actif

Etablissement

SIRET: 52460236400019

82 AVENUE ROGER TISSANDIE, 31600 MURET

APE 16.29Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 524602364 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 524602364 identifie FREDERIC BAUSELA, située à 31287. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FREDERIC BAUSELA ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIC BAUSELA est 16.29Z — Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FREDERIC BAUSELA ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIC BAUSELA est FR49524602364. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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