Entrepreneur individuel FRANCOISE MESNARD (MATHIEU)

ACTIF

Enseigne: SUCCESSION MARCEL MESNARD

88371 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1980, FRANCOISE MESNARD (MATHIEU) est une entreprise individuelle basée à 88371, active dans le secteur Sylviculture et autres activités forestières (APE 02.10Z).

📅 Créée en 1980

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SIREN

398 177 501

TVA

FR19398177501

APE

02.10Z Sylviculture et autres activités forestières

Siège Social

88220 88371

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1980
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 39817750100010

Dirigeants (2)

FRANCOISE MATHIEU

Entrepreneur individuel

FRANCOISE SIMONE MESNARD (MATHIEU)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 398177501 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 398177501 identifie FRANCOISE MESNARD (MATHIEU), située à 88371. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FRANCOISE MESNARD (MATHIEU) ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCOISE MESNARD (MATHIEU) est 02.10Z — Sylviculture et autres activités forestières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FRANCOISE MESNARD (MATHIEU) ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCOISE MESNARD (MATHIEU) est FR19398177501. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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