Entrepreneur individuel FRANCOISE CARLE (CURT)

ACTIF

Enseigne: DOMAINE BRUNO CARLE

73247 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2012, FRANCOISE CARLE (CURT) est une entreprise individuelle basée à 73247, active dans le secteur Enseignement culturel (APE 85.52Z). FRANCOISE CARLE (CURT) fait partie des 5 entreprises du secteur Enseignement culturel à 73247.

📅 Créée en 2012
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
539 528 471
TVA
FR66539528471
APE
85.52Z Enseignement culturel

Siège Social

LA RAVOIRE
73250 73247
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 2012
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
53952847100037

Dirigeants (2)

FC
FRANCOISE CURT
Entrepreneur individuel
FC
FRANCOISE ELISE CAMILLE CARLE (CURT)
Dirigeant

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour FRANCOISE CARLE (CURT)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 539528471 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 539528471 identifie FRANCOISE CARLE (CURT), située à 73247. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FRANCOISE CARLE (CURT) ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCOISE CARLE (CURT) est 85.52Z — Enseignement culturel. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FRANCOISE CARLE (CURT) ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCOISE CARLE (CURT) est FR66539528471. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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