Entrepreneur individuel FRANCOIS ROY

ACTIF
86018 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, FRANCOIS ROY est une entreprise individuelle basée à 86018, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.1A (APE 01.1A).

📅 Créée en 1991
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SIREN
412 874 968
TVA
FR03412874968
APE
01.1A Code APE inconnu: 01.1A

Siège Social

1 IMPASSE SAINT - VINCENT
86200 86018
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Identité Juridique

Date création
1 novembre 1991
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
41287496800016

Dirigeants (1)

FR
FRANCOIS ROY
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Outils de gestion pour FRANCOIS ROY

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 412874968 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 412874968 identifie FRANCOIS ROY, située à 86018. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FRANCOIS ROY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCOIS ROY est 01.1A — Code APE inconnu: 01.1A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FRANCOIS ROY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCOIS ROY est FR03412874968. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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